J.O. Numéro 121 du 26 Mai 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 11 mai 2001 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

NOR : ATEE0100143A


Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 mai 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des départements
Aisne

Suppléante : Mme Annick Venet, en remplacement de M. Jacques Larangot.

Aube

Titulaire : M. Nicolas Juillet, en remplacement de M. Robert Galley.

Calvados

Titulaire : M. Michel Granger, en remplacement de M. Philippe de Bourgoing.

Eure

Titulaire : M. Franck Martin, en remplacement de M. Ladislas Poniatowski.
Suppléant : M. Jean-Louis Destans, en remplacement de M. Serge Desson.

Eure-et-Loir

Titulaire : M. Xavier Nicolas, en remplacement de M. Jean Grandon.

Loiret

Titulaire : M. Jean-Charles Paré, en remplacement de M. Daniel Point.

Marne

Titulaire : M. Michel Lecourtier, en remplacement de M. Robert Leveaux.
Suppléant : M. Christian Bruyen, en remplacement de M. Michel Lecourtier.

Haute-Marne

Titulaire : M. Denis Maillot, en remplacement de M. Robert Henry.
Suppléant : M. Paul Flamerion, en remplacement de M. Denis Maillot.

Meuse

Titulaire : M. Claude Biwer, en remplacement de M. Yvon Vannerot.
Suppléant : M. Pierre Parisse, en remplacement de M. Claude Biwer.

Nièvre

Suppléant : M. Philippe Nolot, en remplacement de M. René-Pierre Signé.

Oise

Titulaire : M. Patrick Marchand, en remplacement de M. Jean Guludec.

Paris

Titulaire : Mme Myriam Constantin, en remplacement de M. Lucien Finel.

Seine-Maritime

Titulaire : M. Michel Lejeune, en remplacement de M. Albert Verhaeghe.

Yonne

Suppléant : M. Jean-Michel Delagneau, en remplacement de M. Jean-Claude Lemaire.

Essonne

Titulaire : M. Bruno Piriou, en remplacement de M. Pierre Champion.
Suppléante : Mme Catherine Poutier-Lombard, en remplacement de M. Joël Chardine.

Seine-Saint-Denis

Titulaire : M. Gilbert Conte, en remplacement de M. Raphaël Grégoire.

Val-d'Oise

Titulaire : M. Gérard Seimbille, en remplacement de M. Gabriel Lainé.

Représentants des communes
Autres

Titulaire : M. Robert Galley, en remplacement de M. Gérard Sourisseau.
Suppléant : M. Gérard Sourisseau, en remplacement de M. Philippe Michelot.